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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D
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ORTHOFLUOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORTHOFLUOR
AREVA T&D SAS, société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
1615388
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020

Présentation de la marque ORTHOFLUOR

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHOFLUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AREVA T&D domicilié(e) Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 191 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque ORTHOFLUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORTHOFLUOR est expirée depuis le 13 septembre 2020.

AREVA T&D a également déposé les autres marques suivantes : GYROFLUOR , HE INITIUM , HE OPTIMUM , RESIDENCE , OQIO , MELODY HE , HE EXCELLIUM , MELODY , DAFEP , COTTAGE


AREVA T&D SAS, société par actions simplifiée – SAS - Tour AREVA 1 Place Jean Millier - 92084 - PARIS-LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 389191800


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181436 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410872 - Publication au BOPI 2005-04-14

Inscription le 6 septembre 2000 - Changement d'adresse n°307387 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 25 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170797 - Publication au BOPI 1994-03-25

Inscription le 6 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307386 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 25 mars 1994 - Transmission de propriété n°170796 - Publication au BOPI 1994-03-25

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450063 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Appareils et instruments électroniques et electrotechniques; appareillage de coupure